Joseph Nkusi est un blogueur rwandais qui a vivement critiqué le gouvernement rwandais, a tenu des propos faux et incendiaires au sujet du génocide de 1994, et a fondé un groupe radical d’opposition alors qu’il vivait en exil en Norvège. Lundi prochain, il doit être jugé dans la capitale rwandaise, Kigali, où il est accusé d’idéologie du génocide, de sectarisme et d’incitation à l’insurrection ou à la provocation de troubles parmi la population.
Le procès de Joseph Nkusi est l’occasion pour le Rwanda de montrer qu’il établit clairement une distinction entre « idéologie du génocide » – qui est une infraction pénale selon le droit rwandais – et liberté d'expression, ou la liberté de critiquer le gouvernement ou le parti au pouvoir.
Nkusi a vécu en Norvège entre 2009 et 2016. Les autorités norvégiennes ont rejeté sa demande d’asile, invoquant l’absence de preuves d’un risque de persécution au Rwanda. Nkusi a ensuite été expulsé, et est arrivé à Kigali le 8 octobre 2016. Les autorités rwandaises l'ont immédiatement arrêté, et l’ont interrogé sur ses écrits et activités politiques. Il est détenu à la prison de Kimironko depuis son retour.
Certains des écrits du blog de Nkusi contiennent des affirmations sur le génocide sans fondement, déclarant par exemple que Hutus et Tutsis avaient été visés par un « double génocide ». Un propos offensant pour les survivants du génocide et contraire aux conclusions auxquelles ont abouti les recherches de Human Rights Watch et d’autres organisations indépendantes. D’autres publications du blog critiquent le bilan du gouvernement rwandais en matière de droits humains.
Human Rights Watch a assisté à un certain nombre de procès dans lesquels des accusations d’idéologie du génocide et d'incitation à l'insurrection ont été invoquées pour poursuivre des individus qui avaient critiqué le gouvernement. Les normes relatives aux procès équitables ont été bafouées dans bon nombre de ces affaires politiques délicates, en dépit de récentes réformes du système judiciaire rwandais.
La loi rwandaise relative l’idéologie du génocide, punit un acte intentionnel, posé en public qui peut signaler qu’une personne est caractérisée par des pensées basées sur l’ethnie, la religion, la nationalité ou la race et visant à fomenter la commission du génocide et/ou soutenir le génocide. Il s’agit là d’une amélioration du cadre juridique, mais il y a toujours des éléments de langage susceptibles de servir à criminaliser la liberté d’expression.
Bien que certains de ses écrits soient répréhensibles, les autorités rwandaises devraient veiller à ce que Joseph Nkusi fasse l’objet d’un procès équitable et ne soit ni poursuivi ni condamné pour avoir critiqué le gouvernement ou le parti au pouvoir. Les acteurs internationaux, y compris le gouvernement de la Norvège, devraient quant à eux suivre de près le déroulement du procès et être prêts à dénoncer publiquement toute atteinte aux normes de procès équitable ou violation de la liberté d'expression.
