(Paris) – La France devrait reconsidérer l’autorisation accordée à Rosoboronexport, société de négoce d'armes contrôlée par la Russie, pour participer à Euronaval, l'un des principaux rendez-vous internationaux pour la vente d’armes qui se tiendra en région parisienne du 17 au 21 octobre 2016, ont déclaré aujourd’hui les organisations de défense des droits humains EuroMed Droits et Human Rights Watch. Ce salon de l'armement est parrainé par le ministère français de la Défense.

Le siège à Moscou de l'entreprise russe du secteur de l'armement Rosoboronexport, photographié le 1er mars 2016.

© 2016 Reuters

Human Rights Watch a récemment appelé le Conseil de sécurité des Nations Unies à imposer un embargo sur les armes à la Syrie et Rosoboronexport, en particulier, à cesser de fournir des armes à Damas, à la lumière de preuves convaincantes selon lesquelles le gouvernement syrien est responsable de crimes de guerre et de crimes contre l'humanité.

« La France a pris la tête des efforts visant à mettre fin aux violations en Syrie, mais simultanément, elle permet à la Russie, complice de ces violations, de présenter ses armes et de conclure de nouveaux contrats », a constaté Michel Tubiana, président de EuroMed Droits. « Il est inacceptable de conduire des affaires comme si de rien n’était avec une entreprise qui fournit en armements un gouvernement coupable d’atrocités systématiques contre son propre peuple ».

Plus de 90 exposants en provenance de 70 pays sont attendus à Euronaval, dont Rosoboronexport. Cette entreprise russe a déclaré en octobre 2015 qu’elle continue à fournir des armes au gouvernement syrien, malgré le bilan de ce dernier en matière de violations graves du droit international humanitaire et des droits humains.

En vertu du droit international, la vente d’armes à Damas alors qu’il est avéré que les forces syriennes sont coupables de crimes de guerre et de crimes contre l'humanité peut être considérée comme relevant de la complicité de commission de ces mêmes crimes. Tout concessionnaire d'armes pourrait ainsi s’exposer à des poursuites pénales pour complicité de ces crimes. Outre Rosoboronexport, les autres fournisseurs d'armes à la Syrie devraient faire l’objet d’une surveillance étroite.

Le gouvernement russe a commencé ses opérations militaires en Syrie le 30 septembre 2015. Depuis, les frappes aériennes russo-syriennes ont détruit des infrastructures civiles et causé des pertes civiles, les opérations militaires conjointement menées par Damas et Moscou ayant largement fait usage d’armes à sous-munitions proscrites par le droit international. En outre, l’utilisation intensive d’armes incendiaires a été constatée. Depuis le 19 septembre 2016, les forces russo-syriennes bombardent les secteurs d’Alep sous contrôles de l'opposition. Les attaques, commises notamment à l’aide de barils d’explosifs, d’armes à sous-munitions et d’armes incendiaires, ont endommagés ou partiellement détruit au moins cinq hôpitaux lors de six attaques distinctes.

En novembre 2015, le directeur général de Rosoboronexport, Anatoly Isaikin, a indiqué que l'engagement militaire de la Russie en Syrie était « un bon témoignage de ce que peuvent les armements russes ». Certains médias indiquent que les frappes aériennes russes en Syrie ont réellement contribué à l'intérêt de clients potentiels de Rosoboronexport, avec à la clé des nouveaux contrats qui pourraient se chiffrer à des milliards de dollars.

Compte tenu de son rôle en Syrie, la société Rosoboronexport ne devrait pas être autorisée à exposer ses armes et à conclure de nouveaux contrats à Euronaval, ont estimé EuroMed Droits et Human Rights Watch. Si Rosoboronexport est autorisée à y participer, alors tous les participants, y compris les délégations officielles et les courtiers privés, devraient refuser de négocier avec Rosoboronexport.