La justice pour les atteintes aux droits humains permanentes en Syrie s’est avérée généralement inaccessible. Cependant, le bouclier de l’impunité commence à se fissurer.

Plusieurs pays, dont la Suède, l’Allemagne et la France, sont en train de mener des enquêtes sur certains individus qui auraient commis des crimes graves tels que des actes de torture, des crimes de guerre et des crimes contre l’humanité en Syrie. En vertu du principe de droit international de compétence universelle, les tribunaux nationaux peuvent poursuivre les auteurs de ces crimes indépendamment du lieu où ils ont été perpétrés, de la nationalité de la victime ou de celle de l’auteur.

Un homme syrien porte ses deux jeunes filles en marchant parmi les décombres dans une rue du quartier d’al-Kalasa dans la ville d’Alep (nord de la Syrie) frappée par un baril d’explosifs, le 17 septembre 2015. 

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Ces enquêtes sont rendues possibles par le nombre croissant de Syriens qui ont fui la guerre et ont cherché refuge en Europe. Les victimes, les témoins, les preuves et même certains suspects auparavant non disponibles sont désormais à la portée des autorités de certains pays européens. Dans de nombreux cas, les autorités ont été renseignées sur l’identité des suspects par des demandeurs d’asile. Les pays européens ont maintenant une occasion unique d’apporter une contribution significative à la justice pour les abus graves commis dans des lieux comme la Syrie.

La Suède a été le premier pays en Europe à juger une personne pour crimes de guerre commis en Syrie en 2015. Les procureurs en France ont ouvert une enquête préliminaire, le 15 septembre 2015, sur les atrocités mises en lumière par les photographies de César et enquêtent actuellement sur une société française qui aurait aidé et encouragé les tortures perpétrées par le régime syrien. En Suisse, le procureur général a ouvert une enquête pénale en août 2016 pour crimes de guerre en Syrie.

UE : Poursuites visant les auteurs de crimes de guerre

(Sous-titres via cc) - En Europe, le principe de compétence universelle offre un espoir de justice aux victimes de crimes de guerre commis dans d’autres pays comme la Syrie ou l’Irak. Témoignages de Mazen Darwish, défenseur syrien des droits humains, et Balkees Jarrah, juriste auprès du Programme Justice internationale de HRW.

Jeudi, le 20 octobre, 2016, un tribunal à Stuttgart, en Allemagne, a ouvert un procès pour crimes de guerre présumés commis en Syrie. Suliman A. S., un membre présumé de Jabhat al-Nusra, est accusé d’avoir enlevé un observateur de l’ONU à Damas en 2013.

Même si toutes ces affaires présentent des insuffisances, étant donné que les autres approches comme la Cour pénale internationale sont actuellement bloquées, elles constituent des avancées modestes mais vitales en faveur de la fin de l’impunité pour les crimes commis en Syrie.

« Pour les victimes, l’absence de justice [en Syrie] signifie la poursuite des abus dont elles font l’objet. La souffrance des victimes ne s’arrête pas lorsqu’elles cessent d’être torturées ou sont libérées », indique Mazen Darwish, un défenseur des droits humains de longue date détenu et torturé par les autorités syriennes. « Je suis convaincu que sans justice, la paix est impossible et que les victimes ne peuvent pas guérir sur le plan psychologique. »