En 2015, l’escalade de violence a continué en Syrie en l’absence de véritables efforts pour mettre un terme à la guerre ou pour réduire les exactions. Le gouvernement et ses alliés ont mené des attaques délibérées et sans discernement contre des civils. Les détentions au secret et les actes de torture demeurent généralisés dans les lieux de détention. Les groupes armés non étatiques opposés au gouvernement ont également commis de graves exactions, notamment en prenant des civils pour cible, en utilisant des enfants soldats, en enlevant des personnes et en pratiquant la torture.

Le groupe extrémiste armé État islamique (EI, connu également sous le nom de Daech), ainsi que le groupe affilié à al-Qaeda en Syrie, Jabhat al-Nusra, ont commis des violations systématiques et généralisées des droits humains, notamment des attaques contre des civils, des enlèvements et des exécutions.

Selon des organisations syriennes locales, en octobre 2015, le nombre de morts dans le conflit a dépassé 250 000 personnes dont plus de 100 000 civils. Selon des organisations locales, plus de 640 000 personnes vivent sous un état de siège de longue durée en Syrie. Le conflit a entraîné une crise humanitaire avec environ 7,6 millions de personnes déplacées à l’intérieur du pays et 4,2 millions de réfugiés dans les pays voisins.

Attaques de civils par le gouvernement et recours sans discernement à diverses armes

Le gouvernement a persisté à mener des attaques aériennes sans discernement, notamment en larguant un grand nombre de barils d’explosifs improvisés sur des civils, au mépris de la résolution 2139 adoptée par le Conseil de sécurité des Nations Unies le 22 février 2014. Ces bombes hautement explosives et non guidées sont fabriquées localement, à bas coût, généralement sous forme de gros barils ayant contenu du pétrole, du gaz ou de l'eau, qui sont remplis d'explosifs très volatils et de morceaux de métal pour accentuer la fragmentation, puis largués par hélicoptères. 

Entre février 2014 et janvier 2015, Human Rights Watch a dénombré au moins 450 sites présentant des dommages majeurs qui correspondent à ceux causés par des détonations de barils d'explosifs. Une organisation locale a estimé qu’au 22 février 2015 et depuis l’adoption de la résolution 2139 du Conseil de sécurité de l’ONU, ces attaques aériennes avaient causé la mort de 6 163 civils en Syrie, dont 1 892 enfants.

Les frappes aériennes ont touché indistinctement des marchés, des écoles et des hôpitaux. L’une des attaques aériennes les plus meurtrières a eu lieu le 16 août, lorsque les forces aériennes gouvernementales ont frappé à plusieurs reprises les marchés populaires et des zones résidentielles de la ville de Douma, tuant au moins 112 personnes.

En dépit de son adhésion à la Convention internationale sur les armes chimiques en 2014, le gouvernement syrien a utilisé des produits chimiques toxiques dans plusieurs attaques aux barils d’explosifs dans le gouvernorat d’Idlib en mars, avril et mai. Si Human Rights Watch n’a pas été en mesure de déterminer de façon décisive les produits chimiques toxiques utilisés, l’odeur caractéristique de chlore signalée par les secouristes et les docteurs indique que du chlore a probablement été utilisé. En août, le Conseil de sécurité a adopté la résolution 2235 afin de mettre en place un panel indépendant chargé de déterminer les responsables des attaques chimiques en Syrie.

Le gouvernement syrien continue également d’imposer des sièges militaires, qui d’après le Bureau de coordination des affaires humanitaires de l’ONU (OCHA) affecteraient plus de 200 000 civils. Ces sièges sont imposés en violation de la résolution 2139 du Conseil de sécurité, qui demande à toutes les parties de « lever immédiatement le siège des zones peuplées », notamment à Homs, à Madamiyet et à Daraya dans la Ghouta occidentale, dans la Ghouta orientale, ainsi qu'autour du camp de réfugiés palestiniens de Yarmouk dans le sud de Damas. Le gouvernement a eu recours à des stratégies d'assiègement afin d'affamer les populations civiles et de les forcer à se soumettre et d'imposer des négociations qui permettraient au gouvernement de reconquérir des territoires.

Arrestations arbitraires, disparitions forcées, tortures et décès en détention aux mains des forces gouvernementales

Les forces de sécurité syriennes continuent d'emprisonner des personnes de manière arbitraire, les soumettant régulièrement à de mauvais traitements et à des tortures, et les faisant souvent disparaître en utilisant un réseau étendu de lieux de détention à travers la Syrie. Beaucoup de ces détenus sont des hommes jeunes, âgés de 20 à 40 ans,mais des enfants, des femmes et des personnes âgées sont également détenus. Dans certains cas, des personnes ont affirmé que les forces de sécurité avaient détenu des membres de leurs familles, y compris des enfants, pour faire pression sur elles afin qu'elles se livrent aux autorités.

Malgré la proclamation par le gouvernement en juin d'une amnistie générale, de nombreux militants de la société civile, défenseurs des droits humains, professionnels des médias et travailleurs humanitaires sont toujours maintenus arbitrairement en détention. Certains sont en cours de jugement, y compris devant des tribunaux antiterroristes, pour avoir exercé leurs droits. Le défenseur des droits humains Mazen Darwish et ses collègues Hani Al-Zitani et Hussein Ghareer, du Centre syrien pour les médias et pour la liberté d'expression (Syrian Center for Media and Freedom of Expression), ont été finalement libérés pendant l’été 2015.

Parmi les militants qui étaient maintenus en détention au moment de la rédaction de ce rapport figurait un défenseur de la liberté d'expression, Bassil Khartabil. Certains militants, comme l'avocat et défenseur des droits humains Khalil Maatouk, que d'anciens détenus ont affirmé avoir aperçu en détention aux mains du gouvernement, continuaient d'être détenus dans des conditions constituant des disparitions forcées.

Des détenus libérés font régulièrement état de mauvais traitements et de tortures dans les lieux de détention et de conditions d'incarcération qui conduisent à de nombreux décès en détention. D’anciens détenus, y compris des médecins, ont cité parmi les causes courantes des décès en détention les infections, la torture et le manque de soins pour les maladies chroniques. Au moins 890 détenus sont morts en détention en 2015, selon des activistes locaux.

La résolution 2139 du Conseil de sécurité exige l'arrêt des pratiques de détention arbitraire, de disparition forcée et d'enlèvement, et la libération de toutes les personnes arbitrairement détenues.

Exactions commises par Jabhat al-Nusra et par l’État islamique

Les groupes islamistes extrémistes Jabhat al-Nusra et l’EI ont commis des violations des droits humains systématiques, notamment le ciblage et l'enlèvement intentionnels de civils.

Le 31 mars, l’EI a délibérément tué au moins 35 civils après s’être brièvement emparé du village de Mab`oujeh dans la campagne près de Hama, selon des habitants. L’EI a également pris délibérément pour cible des civils lors d’une attaque en juin 2015 contre la ville de Kobané (Aïn al-Arab en arabe), dans le nord de la Syrie, tuant entre 233 et 262 civils. Selon des témoins, les attaquants ont tué des civils à l’aide d’armes automatiques, dont des mitraillettes et des fusils. Ils ont aussi utilisé des grenades et des tireurs ont visé des civils depuis des toits alors que ceux-ci tentaient de récupérer les corps.

Des témoins ont raconté à Human Rights Watch avoir vu des combattants de l’EI exécuter des personnes dans des lieux publics dans des villes contrôlées par le groupe dans les gouvernorats de Raqqa et de Deir al-Zor. Les victimes ont été tuées par balles, décapitées, crucifiées ou lapidées à mort, selon les chefs d’accusation. D’après les témoins, certaines personnes ont été exécutées pour blasphème, adultère ou trahison.

L’EI et Jabhat al-Nusra ont imposé des règles de vie strictes et discriminatoires aux femmes et aux filles et les deux groupes ont activement recruté des enfants pour en faire des combattants. L’EI a continué à réduire en esclavage sexuel les femmes et les filles yézidies, dont beaucoup se trouvent dans des lieux sous le contrôle de l’EI, comme Raqqa en Syrie.

Au mois de septembre, plus de 2 000 femmes et filles yézidies étaient à nouveau libres après avoir reussi à s’enfuir, mais plus de 5 200 se trouvaient encore aux mains de l’EI, selon Vian Dakhil, un membre yézidi du parlement irakien. Human Rights Watch a documenté un système organisé de viols et d’agressions sexuelles, d’esclavage sexuel et de mariages forcés mis en place par les forces de l’EI. Des femmes et des filles yézidies ont expliqué à Human Rights Watch comment des membres de l’EI les avaient contraintes au mariage, vendues, parfois plusieurs fois, ou données en « cadeaux » à des combattants de l’EI.

L’EI a également exécuté des hommes accusés d’homosexualité. Les médias internationaux ont rapporté l’exécution d’hommes accusés d’être homosexuels dans des zones contrôlées par l’EI en les jetant du haut de bâtiments. Selon l’organisation militant pour les droits des personnes homosexuelles OutRight Action International, 36 hommes en Syrie et en Irak ont été tués sur des accusations de sodomie.

Exactions commises par d'autres groupes armés non étatiques

Des groupes armés non étatiques ont tiré sans discernement au mortier ou à l'aide d'autres pièces d'artillerie sur des zones habitées dans les quartiers contrôlés par le gouvernement, tuant des civils à Alep, Damas, Idlib et Lattaquié. Ces tirs ont frappé à plusieurs reprises des cibles dont la nature civile était connue comme des écoles, des mosquées et des marchés.

Les groupes armés continuent d’imposer des sièges autour des villes de Nubul et de Zahra (Alep), et d’Al-Foua et de Kefraya (Idlib).

Des groupes armés non étatiques, dont l'Armée syrienne libre et le Front islamique, ont également utilisé des enfants lors de combats ou pour d'autres activités militaires. Ils ont en outre mis en danger des élèves en utilisant des écoles comme bases militaires, casernes, centres de détention et en y postant des tireurs.

Des groupes armés non étatiques ont également commis des enlèvements. Au moins 54 femmes et enfants alaouites pris en otages lors d'une offensive militaire dans les environs de Lattaquié en août 2013 sont toujours détenus par une coalition de groupes armés se nommant « Espace des Moudjahidins dans la région de Lattaquié ».

Le 10 novembre 2015, des groupes d’opposition armés ont bombardé Lattaquié, tuant 23 personnes et en blessant 65 autres, selon les informations de la presse internationale. L’agence de presse officielle syrienne a déclaré que les obus de mortier avaient été tirés par le groupe Jabhat al-Nusra, lié à Al-Qaeda, et par un autre groupe de l’opposition armé, Ahrar al-Sham. Les attaques se sont produites à proximité de l’Université Tishrin. L’armée de l’air russe a utilisé une base militaire aérienne au sud de Lattaquié pour mener des frappes en Syrie.

Des groupes armés ont également mis en danger des civils détenus et des soldats dans la Ghouta orientale en les plaçant à l’intérieur de cages métalliques, ce qui, selon eux, était une tentative pour empêcher les attaques du gouvernement sur la région. Une telle pratique constitue une prise d’otage et une atteinte à la dignité de la personne, équivalant toutes deux à des crimes de guerre.

Une militante en vue des droits humains, Razan Zeitouneh, et trois de ses collègues, Wael Hamada, Samira Khalil et Nazem Hammadi, ont été enlevés le 9 décembre 2013 à Douma, une ville proche de Damas contrôlée par un certain nombre de groupes armés d'opposition, dont l'Armée de l'Islam. Leur sort demeurait inconnu au moment de la rédaction de ce rapport.

Zones sous contrôle kurde

En janvier 2014, le Parti de l'union démocratique et ses alliés ont installé une administration de transition dans les trois régions du nord de la Syrie : Afrin, Aïn al-Arab (Kobané) et Jazira, qu’ils ont déclarées comme la région autonome kurde de Rojava. Ils ont formé des conseils équivalant à des ministères et ont instauré une nouvelle constitution. Les autorités de ces régions ont commis des arrestations arbitraires, des violations du principe de régularité des procédures, et ont échoué à agir face au problème des meurtres et des disparitions non élucidés.

Les forces armées kurdes connues sous le nom d’Unités de protection du peuple (Yekîneyên Parastina Gel, YPG) ne remplissent pas encore leur engagement de démobiliser les enfants soldats, et de cesser d’utiliser des garçons et des filles de moins de 18 ans dans les combats. En juin 2015, les YPG ont adressé une lettre à Human Rights Watch indiquant qu’ils étaient confrontés à « d’importants défis » pour cesser leur recours aux enfants soldats en raison du conflit armé, mais qu’ils avaient démobilisé 27 garçons et 16 filles. Des préoccupations demeurent quant à la création d’une « catégorie non-combattante » des YPG pour les enfants de 16 et 17 ans, dans laquelle le groupe continuera à recruter des enfants mais sans leur faire exercer des fonctions militaires.

Human Rights Watch a reçu de nombreuses plaintes détaillées de réfugiés et d’activistes syriens dans le sud de la Turquie selon lesquelles les troupes des YPG avaient déplacé par la contrainte un grand nombre d’Arabes sunnites des régions reprises par les YPG à l’EI, et avaient confisqué ou incendié leurs maisons, leurs commerces et leurs récoltes. Les autorités kurdes syriennes ont nié toute politique de déplacement forcé ou autre ciblage des Arabes.

Crise relative aux déplacements forcés

L'Agence des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) a estimé en 2015 que 7,6 millions de Syriens sont déplacés à l'intérieur des frontières du pays et que 12,2 millions ont besoin d'une assistance humanitaire.

En 2015, les agences humanitaires ont été confrontées à d'importants défis dans leurs tentatives de faire parvenir de l'aide aux populations civiles déplacées et aux autres personnes durement affectées par le conflit. Cela est dû aux sièges imposés tant par le gouvernement que par les groupes armés non étatiques, au refus persistant du gouvernement d'autoriser l'arrivée de l'aide à travers la frontière et à l'impossibilité générale de garantir la sécurité des travailleurs humanitaires.

En octobre 2015, OCHA a estimé que 393 700 personnes vivaient dans des zones assiégées en Syrie. En février 2015, le secrétaire général de l’ONU a cité 11 zones assiégées en Syrie. La Société médicale syro-américaine a dénombré 38 autres communautés qui correspondent à la définition d’assiégées, ce qui porte le total des personnes assiégées à 640 000. Ces zones assiégées subissent des bombardements constants, sont privées d’aide appropriée en termes de nutrition et d’eau potable, et leurs habitants reçoivent une attention médicale médiocre.

En juillet 2014, une résolution du Conseil de sécurité a autorisé les livraisons d'aide humanitaire à travers les frontières de la Syrie même sans autorisation du gouvernement.

En novembre, plus de 4,2 millions de réfugiés syriens avaient été enregistrés au Liban, en Jordanie, en Turquie, en Irak et en Égypte. En 2015, l'Irak, la Jordanie, la Turquie et le Liban ont tous mis en place des mesures visant à restreindre le nombre de réfugiés entrant sur leur territoire.

Les quatre pays voisins qui acceptent des réfugiés syriens leur ont tous refusé un statut juridique sûr.

Les Palestiniens venant de Syrie ont eu à faire face à des obstacles supplémentaires. Ils se sont vu refuser l'entrée en Jordanie ou en ont été expulsés de force, et certains Jordaniens d'origine palestinienne qui avaient vécu en Syrie se sont vu retirer leur nationalité jordanienne. Les réfugiés palestiniens venant de Syrie se sont également heurtés à des restrictions supplémentaires au Liban, à la suite de la mise en place en mai par le ministre de l'Intérieur d'une nouvelle réglementation limitant les possibilités pour les Palestiniens d'entrer dans le pays ou de renouveler leur permis de séjour s’ils s’y trouvaient déjà.

En 2015, plus de 440 000 Syriens ont tenté de rejoindre l'Europe par la mer. Tandis que certains pays de l'Union européenne leur ont offert une relative sécurité, au cours de l’année, et en particulier à la suite des attaques du 13 novembre à Paris, les barrières se sont multipliées pour empêcher l’entrée de tous les migrants, y compris les Syriens. La Hongrie a érigé des clôtures et a appliqué de fortes pénalités en cas d’entrée illégale, tandis que la Bulgarie et la Grèce ont refoulé des réfugiés, parfois de manière violente, à leurs frontières ou dans leurs eaux territoriales sans leur permettre de déposer des demandes d'asile.

Les pays qui ne sont pas limitrophes de la Syrie, y compris les pays occidentaux, ont continué à n'accepter qu'un petit nombre de réfugiés en vue d'une réinstallation, même si quelques-uns, comme le Canada et plus particulièrement la France, ont réitéré leurs engagements à la suite des attaques de Paris.

Au moment de la rédaction de ce rapport, l'appel de fonds du HCR pour faire face au problème des réfugiés à l'échelon régional n'était financé qu'à 45 %, ce qui se soldait par un déficit budgétaire de plus de 2,5 milliards de dollars. En conséquence, le HCR, le Programme alimentaire mondial et d'autre agences ont été contraints de réduire leur assistance aux réfugiés, y compris en ce qui concerne la fourniture de denrées de base et de services médicaux.

Principaux acteurs internationaux

Les efforts pour inciter le Conseil de sécurité de l’ONU à entreprendre une action plus significative en Syrie ont échoué. La France a tenté de faire adopter une résolution interdisant le recours aux barils d’explosifs et introduisant un mécanisme de communication de l’information plus robuste, mais ses efforts ont été paralysés face à l’opposition de la Russie et à la préférence d’un certain nombre de pays de donner la priorité aux négociations.

Des acteurs régionaux et internationaux clés en Syrie, mais sans les parties syriennes elles-mêmes, se sont rencontrés à Vienne en octobre dans une tentative pour relancer les négociations politiques. Si les rencontres n’ont abouti à aucun résultat tangible concernant la protection des civils, les parties ont accepté de lancer des négociations directes entre les parties belligérantes début 2016.

Le gouvernement syrien a continué de violer la résolution 2139 du Conseil de sécurité de février 2014 exigeant que soit assuré un accès sûr et sans entrave à l'aide humanitaire — y compris à travers les lignes de front et les frontières; que toutes les parties mettent fin « à l'emploi sans discrimination d'armes dans des zones peuplées, tels que les tirs d'obus et les bombardements aériens, tels que l'emploi de barils d'explosifs »; et que soit mis fin aux pratiques des arrestations arbitraires, des disparitions forcées et des enlèvements, et que quiconque a été arrêté arbitrairement soit remis en liberté.

Outre le fait qu'elle ait persisté à bloquer toute action du Conseil de sécurité pour contenir les violations des droits humains commises par le gouvernement syrien, la Russie, tout comme le gouvernement iranien, a continué à fournir au gouvernement syrien une assistance militaire en 2015, selon des informations de la presse internationale.

En mars 2015, le Conseil des droits de l'homme de l'ONU a renouvelé pour une nouvelle année le mandat de sa Commission internationale indépendante d'enquête sur la Syrie.

Les forces russes ont entamé une opération aérienne conjointe avec le gouvernement syrien au début du mois d’octobre, affirmant ne cibler que les emplacements de l’EI mais frappant, dans les faits d’autres groupes armés dans des zones comme Idlib et Homs. Human Rights Watch a relevé un certain nombre de victimes civiles dont les habitants déclaraient avoir été victimes des frappes aériennes russes.

Les États-Unis ont continué à diriger la coalition qui bombarde l’EI en Irak et en Syrie. La France a promis d’intensifier ses frappes aériennes sur les zones contrôlées par l’EI après que le groupe extrémiste armé ait revendiqué une série d’attaques à Paris en novembre. Le Royaume-Uni et l’Allemagne ont également voté le début de frappes aériennes contre l’EI début décembre.