Agir après le 11 septembre

Après les évènements du 11 septembre, Human Rights Watch a poursuivi son action d'information sur les menaces pesant sur les droits humains. Le mois dernier, des chercheurs de Human Rights Watch ont interrogé plus d'une centaine de réfugiés afghans afin de rassembler des données sur la situation dans les camps de réfugiés pakistanais et dans les zones ouvertes depuis peu, à la frontière afghane. Human Rights Watch réclame un traitement humain pour les combattants étrangers faits prisonniers ainsi que pour leur famille et demande aux États-Unis et à la Grande-Bretagne d'apporter un soutien logistique pour que la reddition, le désarmement et la détention des combattants capturés s'effectuent en toute sécurité. Human Rights Watch demande également aux États-Unis et à la Grande-Bretagne de s'assurer que les commandants Talibans soupçonnés d'avoir commis des crimes internationaux seront détenus par une autorité extérieure et indépendante et ce jusqu'à ce qu'ils puissent comparaître devant un tribunal impartial. Des membres de Human Rights Watch se sont entretenus avec de hauts officiels du Pentagone à Washington au sujet de la conformité de l'utilisation des moyens de combat aériens avec les lois humanitaires internationales. Human Rights Watch a également participé à la conférence organisée en relation avec le Fonds de développement des Nations Unies pour les Femmes (UNIFEM) qui s'est tenue à Bruxelles, au sujet du rôle tenu par les femmes afghanes dans la reconstruction de leur pays.
Pour en savoir plus sur ce sujet en anglais:
http://www.hrw.org/campaigns/september11
en francais : http://www.hrw.org/french/campaigns/september11/

Selon le décret du Président Bush, tout étranger désigné par le Président comme étant suspecté d'être un terroriste ou d'avoir aidé des terroristes peut être arrêté, jugé, condamné et même exécuté sans qu'il y ait eu procès public, sans avocat convenable, sans respect de la présomption d'innocence, sans même une preuve de sa culpabilité qui aille au-delà du doute raisonnable et sans le droit de faire appel du jugement. Alors que le Ministère de la Défense des États-Unis s'attelait à la rédaction des lois qui allaient permettre la mise en œuvre du décret du Président, Human Rights Watch demandait instamment au Ministère de la Défense d'inclure des dispositions conformes aux procédures juridiques présentes dans le "Uniform Code of Military Justice". Ce code constitue un modèle acceptable de justice et de respect de droits individuels qui, par définition, fonctionne autant par temps de guerre que par temps de paix. Human Rights Watch demande également que l'usage des commissions militaires soit limité aux personnes arrêtées à l'étranger où les cours de justice américaines ne peuvent juger les crimes de guerre commis dans le cadre de conflits armés.

Ce que vous pouvez faire
Il semble que les régulations qui sont en cours de rédaction pourraient tenir compte d'un certain nombre de nos recommandations dont la notion de procès public ainsi que celle de droit à décider de son avocat. Néanmoins, tant que le document de régulation n'est pas définitif nous vous demandons d'envoyer des lettres au Ministre de la Défense, M. Rumsfeld, l'enjoignant de s'assurer que les nouvelles commissions militaires fourniront aux accusés toute la protection qui leur est due et ce pendant toute la durée du procès. De même, ces commissions devront être limitées aux seules personnes étrangères accusées de violences liées à la guerre.
Pour en savoir plus sur ce sujet en anglais et prendre position :
http://www.hrw.org/campaigns/septembre11/tribunals.htm

Pendant de nombreuses années, l'Arabie Saoudite a été un allié stratégique essentiel des États-Unis au Moyen Orient : l'Arabie Saoudite est le plus important pays exportateur de pétrole ; sur son sol, certaines des bases militaires les plus sophistiquées de la région sont accessibles aux Etats-Unis ; enfin, elle est le plus grand marché de la région pour les produits et services américains et en particulier pour le commerce des armes. La relation Arabie Saoudite-Etats Unis a été mise à l'épreuve lorsqu'il s'est avéré que quinze des dix-neuf terroristes responsables des détournements d'avions du 11 septembre étaient originaires d'Arabie Saoudite. Les officiels américains ont constamment cherché à minimiser la tension, tout comme ils ont constamment cherché à minimiser les atteintes aux droits humains en Arabie Saoudite.

Dans notre document de présentation générale en date du 19 décembre mondialement cité, nous décrivons comment des décennies de non-respect des droits humains sont responsables de la décomposition de la vie politique et de la vie civile en Arabie Saoudite. La violente répression menée par le gouvernement contre l'opposition a dangereusement amoindri les chances de réforme pacifique du système politique. Notre document de présentation générale apporte des informations sur la violence politique, les points faibles du système judiciaire, la discrimination à l'égard des femmes appartenant à la minorité musulmane Shi'a et le recours à des sanctions aussi cruelles, inhumaines et dégradantes que la flagellation, l'amputation ou la peine de mort.
Pour plus d'information sur ce sujet, consultez http://hrw.org/backgrounder/mena/saudi

Les États-Unis abandonnent la loi contre la Cour Pénale Internationale (CPI)

Le 7 décembre dernier, le Sénat américain a adopté la proposition du sénateur Jesse Helms hostile à la Cour Pénale Internationale, intitulée "Acte de Protection des Américains en Service" ("American Servicemembers Protection Act", ASPA), comme un amendement du "Defense Appropriations Act". L'ASPA tentait de saper la mise en place de la Cour Pénale Internationale (CPI) qui sera chargée de poursuivre en justice les personnes accusées de génocide, de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre quand les cours nationales ne seront pas en état de le faire. L'ASPA aurait interdit toute coopération avec la Cour et était décrit par certains comme "The Hague Invasion Act" parce qu'il autorisait les États-Unis à faire usage de "tous les moyens nécessaires et appropriés" pour libérer tout ressortissant américain ou allié détenu par la Cour Pénale Internationale de La Haye (Pays-Bas).
Human Rights Watch a pressé les officiels américains et les gouvernements européens d'exprimer clairement leur désapprobation vis-à-vis de l'ASPA, et tout spécialement vis-à-vis des dispositions qui interdisent la coopération des États-Unis avec les gouvernements favorables à la Cour Pénale Internationale. Human Rights Watch ainsi que d'autres organisations ont également demandé à leurs membres et au public d'écrire aux membres du Comité du Congrès pour leur demander de retirer les dispositions anti-CPI contenues dans le "Defense Appropriations Act".

Tous ces efforts et cette collaboration ont porté leurs fruits : le 20 décembre, la Chambre et le Sénat ont retiré les dispositions anti-CPI lorsqu'ils ont adopté la version finale de la loi d'appropriations.

Pour en savoir plus sur la relation que les États-Unis entretiennent avec la Cour Pénale Internationale, consultez http://www.hrw.org/campaigns/icc

L'ONU se penche sur la violence contre les enfants dans le monde

L'Assemblée Générale des Nations Unies a, il y a peu, commandé une étude approfondie sur les violences subies par les enfants dans le monde. Deux ans auparavant, Human Rights Watch avait déjà soulevé l'intérêt d'une telle étude et avait entrepris de convaincre à la fois le Comité des droits de l'enfant et les pays membres de l'ONU de son intérêt. L'étude de l'ONU faisait partie des recommandations essentielles du rapport de Human Rights Watch paru en octobre 2001 et intitulé " Easy Targets : Violence Against Children Worldwide ". L'étude des Nations Unies examinera la violence dont sont victimes les enfants aussi bien dans leur propre foyer que dans leurs écoles, dans la rue, au travail et dans les institutions pénitentiaires. L'étude proposera des mesures gouvernementales permettant de mettre fin à de telles violences.

Les recherches menées par Human Rights Watch ont permis l'arrestation d'un trafiquant d'armes slovaque

Les livraisons d'armes aux forces armées, en Afrique, alimentent de violents combats et nourrissent l'instabilité régionale avec pour conséquences de terribles atteintes aux droits humains. En mars 2001, les États-Unis ont renforcé l'embargo sur les armes décidé contre le Libéria, en 1992, afin de freiner le trafic d'armes transitant par ce pays en direction des rebelles du RUF en Sierra Leone. Le document d'information publié par Human Rights Watch, le 15 novembre, intitulé "No Questions Asked: The Eastern Europe Arms Pipeline to Liberia", révèle que l'embargo sur les armes a été violé avec une inquiétante régularité et désigne les chemins empruntés par les armes. La publication de Human Rights Watch, qui tient compte de faits publiés dans un rapport des Nations Unies préparé par un panel d'experts indépendants spécialistes du Libéria, souligne le rôle des gouvernements d'Europe centrale et orientale qui ferment les yeux sur ce commerce illégal.

Le document d'information de Human Rights Watch a permis de générer la pression qui a ensuite permis l'arrestation par la police slovaque de Peter Jusko, trafiquant d'armes impliqué dans le rapport des Nations Unies. Par la suite, Jusko a été mis en liberté sous caution, alors que les investigations continuaient. L'accusation a également ouvert une instruction contre un général du Kyrgyzstan et un citoyen russe, tous deux accusés d'avoir collaboré avec Jusko à l'exportation illégale d'hélicoptères de combat au Libéria.
Pour plus d'informations sur ce sujet, consultez :
http://www.hrw.org/press/2001/11/liberialett20.htm
Pour lire le document d'information : http://www.hrw.org/backgrounder/arms/liberia1115.htm

Le Congo sur le point de ratifier le traité sur la CPI

Au début du mois de décembre, le conseiller de Human Rights Watch, Pascal Kambale, a organisé à Kinshasa, en République Démocratique du Congo (RDC), une conférence conjointe entre le gouvernement et les ONG portant sur la Cour Pénale Internationale. En plus de son action en faveur de la ratification par le Congo du traité instituant la Cour Pénale Internationale, la conférence a facilité l'interaction entre le gouvernement de Kabila et le mouvement national de défense des droits humains. Le 6 décembre 2001, le Ministre de la Justice, Ngele Masudi, annonçait que la République Démocratique du Congo allait ratifier le traité sur la Cour Pénale Internationale.
Pour en savoir plus sur les droits humains en République Démocratique du Congo, consultez :
En français : http://www.hrw.org/french/centralafrica/
En anglais : http://www.hrw.org/africa/congo/php
Pour plus d'informations sur la Cour Pénale Internationale, consultez :
http://www.hrw.org/campaigns/icc

PUBLICATIONS DE DECEMBRE

Argentine
Les cours de justice argentines ont ranimé les poursuites en justice, à l'arrêt depuis un bon moment, à l'encontre des auteurs de crimes commis sous le régime militaire argentin (1976-1983). Cependant, d'importantes personnalités officielles du gouvernement sont réticentes à apporter leur soutien à cet effort.

Le 9 novembre 2001, la Cour Fédérale de Buenos Aires a annulé les lois d'amnistie en vigueur depuis longtemps dans le pays. La Cour a unanimement décrété que les lois introduites par le gouvernement de Raúl Alfonsín, en 1986 et 1987, afin de calmer la colère des militaires suite aux poursuites en justice pour violations des droits humains, étaient anticonstitutionnelles et représentaient une violation des normes internationales.

Le 12 décembre, Human Rights Watch a publié "Reluctant Partner: The Argentine Government's Failure to Back Trials of Human Rights Violators. Ce rapport retrace l'histoire des responsabilités dans les atrocités commises par la junte militaire ainsi que par les factions de droite et de gauche, dans les années 70 et au début des années 80, période pendant laquelle 15 000 personnes auraient "disparu". Grâce aux lois d'amnistie, tous les officiers militaires responsables de torture et de "disparitions" ont bénéficié depuis 1987 d'une immunité et n'ont pas été traduits en justice. Depuis lors, les forces armées ont continué à affirmer que les registres relatant le sort des "disparus" avaient été détruits lorsque la junte a quitté le pouvoir. Le gouvernement a également refusé de procéder à l'extradition de ces officiers vers des pays européens qui cherchaient à traiter en justice les crimes commis contre certains de leurs ressortissants nationaux au cours de la "sale guerre". La sortie du rapport a été couverte en Argentine par Pagina 12, La Nacion et Clarin et aux Etats Unis par le Miami Herald.

Lors d'une réunion, le 11 décembre, avec Fernando de la Rua, alors Président et ses Ministres de l'Intérieur et de la Justice, Human Rights Watch a exhorté le gouvernement à se prononcer en faveur de poursuites en justice pour les abus du passé et à s'assurer que les demandes d'extradition seront transmises pour examen au système judiciaire argentin.

La Cour Suprême d'Argentine devrait examiner un recours en appel l'année prochaine contre la décision de la Cour Fédérale qui a invalidé les lois d'amnistie. Si la Cour confirme la décision de la Cour Fédérale, une porte sera ouverte vers d'autres traductions en justice pour atteintes aux droits humains.

Pour lire le communiqué de presse :
http://www.hrw.org/press/2001/12/argtrials1212.htm
Pour lire le rapport : http://www.hrw.org/reports/2001/argentina/
 

Burundi
Le gouvernement de transition du Burundi, qui a pris ses fonctions le 1er novembre, a hérité d'une guerre civile vieille de huit ans et d'un programme abusif "d'auto-défense" en pleine expansion, censé protéger les civils contre les attaques des rebelles. Ce programme comprend les forces paramilitaires des "Gardiens de la Paix" basées en milieu rural. Au cours des quatre dernières années, ceux-ci ont commis de nombreux meurtres et viols ainsi que d'autres crimes. Le rapport de Human Rights Watch, "Protéger le peuple : programme gouvernemental d'autodéfense au Burundi" apporte des informations sur des cas de conscription forcée, d'utilisation d'enfants soldats et d'atrocités commises par les "Gardiens de la Paix". Le rapport appelle le gouvernement du Burundi à démanteler cette force paramilitaire.

En préalable à la publication de ce rapport, ses auteurs, Alison DesForges et Tony Tate ont remis des copies du document au Ministre burundais de la Défense ainsi qu'à des responsables des ambassades belges et américaines, à l'administrateur de USAID au Burundi et au représentant local des Nations Unies.

Alison a également discuté du contenu du rapport et des ses recommandations avec des diplomates et personnalités officielles à Bruxelles, New York et Washington. Elle a participé à des entretiens radiophoniques sur la BBC, RFI et VOA ainsi que sur les deux principales stations de radio privées, à Bujumbura. Ces entretiens ont été diffusés de façon répétée. Le New York Times a également mentionné la sortie de ce rapport. La remarque du Président Buyoya selon laquelle Human Rights Watch avait le droit d'avoir ses propres opinions mais ne dicterait pas la politique de son gouvernement a été relayée localement et par la presse européenne.

Pour lire le communiqué de presse en anglais:
http://www.hrw.org/press/2001/12/Burundi1214.htm
En français : http://www.hrw.org/french/press/2001/burundi1213.htm
Pour lire le rapport en anglais: http://www.hrw.org/reports/2001/burundi/
En français : http://www.hrw.org/french/reports/burundi2/

Pour commander le rapport : http://store.yahoo.com/hrwpubs/burtoprotpeo.html

Egypte
Saadeddin Ibrahim est l'une de voix les plus importantes en faveur de réformes politiques en Egypte. Professeur de sociologie à l'université américaine du Caire, il a fondé et dirigé le Centre Ibn Kaldun pour les Etudes sur le Développement jusqu'à sa fermeture par le gouvernement égyptien, en juin 2000. Le programme du centre, qui va de la protection des droits des minorités à l'accès aux droits civiques, comportait des campagnes en faveur de l'inscription sur les listes électorales et des actions de surveillance des élections. Le 21 mai 2001, la Cour Suprême d'Egypte pour la Sécurité d'Etat a condamné Saadeddin Ibrahim à sept ans d'emprisonnement et six autres prévenus à des peines de prison avec travail forcé allant de deux à cinq ans.

Le document de présentation générale de Human Rights Watch, "The State of Egypt vs Free Expression: the Ibn Khaldun Trial", a été publié le 18 décembre, la veille du jour où le recours en appel des prévenus devait être examiné par la Cour de Cassation. Le document de Human Rights Watch concluait que les procédures avaient été suivies de façon faussée à chaque étape, critiquait les décrets sur l'état d'urgence ayant permis que certains chefs d'inculpation soient prononcés et condamnait le traitement des prévenus au moment de leur arrestation et de leur détention initiale. Human Rights Watch estime que ces arrestations et procès ont répondu à des motivations politiques et que Saadeddin Ibrahim et les autres personnes associées au Centre Ibn Khaldun ont été pris pour cibles parce qu'ils avaient pacifiquement exercé leur droit à la liberté d'expression et à la critique du gouvernement.

Pour lire le document de présentation générale :
http://hrw.org/backgrounder/mena/egypt/index.htm

Rwanda
Même si la paix dans la région représente encore un espoir lointain, en 2001, les forces du gouvernement rwandais comme les forces rebelles de l'Armée pour la Libération du Rwanda (ALIR) ont accordé aux civils une plus grande protection, dans le conflit du nord ouest du Rwanda. Dans le rapport "Rwanda : respecter les règles de la guerre ?", Human Rights Watch montre que les forces du gouvernement comme les forces rebelles ont imposé de nouvelles règles afin de limiter les attaques contre les civils dans ce conflit interne et ont fait en sorte que celles-ci soient respectées en mettant en œuvre des mesures disciplinaires. De façon totalement différente, ces nouvelles règles ne se sont pas appliquées aux combats menés par l'armée rwandaise et ses alliés par procuration dans la région du Kivu, à l'est du Congo, ni aux forces de l'ALIR là-bas. Les forces de l'ALIR au Rwanda ont perpétué leurs anciennes pratiques de pillages et de recours à des enfants soldats.
Les chercheurs Alison DesForges et Sara Rakita ont discuté du contenu du rapport avec des représentants des principales ambassades à Kigali. Sur le plan international, Alison a rencontré des responsables du Ministère belge des Affaires Etrangères, de la Commission Européenne, du Département britannique pour le Développement International, du Département d'Etat américain et du Ministère français des Affaires Etrangères. Elle a participé à des entretiens radiophoniques sur VOA, RFI et la BBC. Le Ministre rwandais des Affaires Etrangères a exprimé son opposition au rapport.

Pour lire le communiqué de presse en anglais:
http://www.hrw.org/press/2001/12/rwanda1220.htm
En français : http://www.hrw.org/french/press/2001/rwanda1220.htm
Pour lire le rapport en anglais: http://hrw.org/reports/2001/rwanda2/
En français : http://www.hrw.org/french/reports/rw3fr/
Pour commander le rapport : http://store.yahoo.com/hrwpubs/rwanobrulofw.html

Nigeria
Entre le 7 et le 13 septembre 2001, pour la première fois de son histoire, la ville de Jos a été le théâtre de meurtres à grande échelle et de destructions. Au moins un millier de personnes auraient été tuées au cours des six jours de violence qui ont opposé chrétiens et musulmans. Des milliers de maisons et de bâtiments ont été détruits ou brûlés ; des maisons et des bâtiments commerciaux ont été pillés et certains villages comme Dilimi à la périphérie de Jos ont été pratiquement rasés. Les autorités gouvernementales et les forces de sécurité n'ont pas réussi à prendre les mesures qui auraient pu sauver des centaines de vies.
Le rapport de Human Rights Watch, "Jos: A City Torn Apart", décrit le contexte qui a porté ces événements, mettant clairement en évidence des signes de tension croissante au cours des semaines qui ont précédé cette irruption de violence. Plusieurs organisations non gouvernementales sont entrées en contact direct avec des autorités du gouvernement de l'état, de la police et de l'armée afin de les mettre en garde contre des dangers imminents. Human Rights Watch affirme qu'une action efficace du gouvernement est terriblement nécessaire si on veut éviter que la violence à Jos et dans d'autres points chauds du pays ne se ranime et ne cause des milliers d'autres morts.

Pour lire le communiqué de presse en ligne :
http://www.hrw.org/press/2001/12/Nigeria1218.htm
Pour lire le rapport : http://www.hrw.org/reports/2001/nigeria/
Pour commander le rapport : http://store.yahoo.com/hrwpubs/nigjoscittor.html

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