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VI. Le droit à la vie familiale et privée

Les expulsions créent des veuves et des orphelins … Je ne comprends pas pourquoi on veut obliger quelqu’un à payer plus qu’il ne peut supporter.

—Mahmoud Hébia, avocat¹⁸⁹

Les éloignements ont un impact direct sur le droit à la vie familiale et privée, tant pour les personnes elles-mêmes que pour leurs familles. Dans un nombre considérable de cas examinés par Human Rights Watch, des hommes qui avaient vécu en France pendant de nombreuses années ont été renvoyés dans des pays qu’ils ne connaissaient plus (ou n’avaient jamais connus) et où ils n’avaient ni emploi, ni réseau social. Ils ont laissé derrière eux des épouses et des enfants en âge scolaire—dont beaucoup avaient la nationalité française—dans une situation financière et émotionnelle précaire.

En France, le droit à la vie familiale bénéficie d’une place importante tant dans l’opinion publique que dans la loi. Une coalition d’organisations non gouvernementales et d’associations de terrain a incité à un vaste débat sur l’impact des interdictions du territoire français sur les personnes et les familles. Comme mentionné précédemment (voir Chapitre III), la coalition a mené avec succès une campagne aboutissant, en 2003, à des réformes qui ont accru les protections contre l’éloignement de certaines catégories de personnes.¹⁹⁰ Toutefois, aucune de ces protections ne s’applique en cas de menaces pour la sécurité nationale. En d’autres termes, même quelqu’un qui jouirait normalement d’une protection absolue contre l’interdiction du territoire français peut être expulsé si les autorités allèguent qu’il est impliqué dans des activités terroristes. La plupart des recours formés contre les arrêtés ministériels d’expulsion et les décisions administratives visant à exécuter une peine d’interdiction du territoire français dans des cas liés au terrorisme sont liés à la question du droit à la vie familiale.

Le droit à la vie familiale dans le droit international et français

Aux termes de la législation internationale et nationale, le droit à la vie familiale est un droit qui n’est pas absolu dans le sens où l’ingérence dans son exercice est légitime lorsqu’elle est nécessaire pour protéger un intérêt public plus important—tel que la sécurité nationale—et lorsqu’elle est proportionnée à la menace. Dans les cas où il est incontestable que l’expulsion interférera avec le droit d’une personne à la vie familiale, l’autorité judiciaire chargée d’examiner la légalité de la mesure doit estimer si cette ingérence est effectivement nécessaire—à savoir si la personne constitue une menace et s’il n’existe aucun autre moyen d’éliminer ladite menace—et proportionnée—à savoir si la gravité de la menace justifie le non-respect d’un droit fondamental.

Telle est l’approche adoptée par la Cour européenne des droits de l’homme dans bon nombre de cas portant sur des violations présumées du droit à la vie privée et familiale garanti en vertu de l’article 8 de la Convention européenne. Afin d’évaluer si l’ingérence dans l’exercice de ce droit met correctement en balance d’une part, l’intérêt privé d’une personne à avoir une vie familiale, et d’autre part, l’intérêt public qui est de prévenir le désordre et les délits, la CEDH tient compte, entre autres facteurs, de la nature de l’infraction commise par la personne, de la conduite de l’intéressé durant la période qui s’est écoulée depuis la perpétration de l’infraction, des liens qui unissent la personne au pays où elle réside et au pays dont elle a la nationalité, de sa situation familiale, et des obstacles auxquels risquent de se heurter le conjoint ou les enfants dans le pays d’origine de l’intéressé.¹⁹¹

En France, tant dans les systèmes de justice pénale qu’administrative, les autorités judiciaires doivent examiner la proportionnalité lorsqu’elles statuent sur les interdictions du territoire français et les expulsions administratives. Cela n’a pas toujours été le cas. Jusqu’au début des années 1990, le Conseil d’État considérait comme irrecevables les recours contre les mesures d’éloignement qui étaient fondés sur le droit à la vie familiale.¹⁹²

L’affaire Beldjoudi a marqué un tournant en 1991.  Mohand Beldjoudi est né en France en 1950 de parents algériens. Lorsque l’Algérie a acquis son indépendance en 1962, les parents de Beldjoudi n’ont pas déclaré leur intention de conserver la nationalité française aux termes de l’ordonnance adoptée par le parlement français le 21 juillet 1962. Beldjoudi, alors mineur, a perdu sa nationalité française le 1^er janvier 1963. En 1970, il a épousé une Française née de parents français. A l’époque, le gouvernement français cherchait à l’interdire du territoire ; Beldjoudi avait été reconnu coupable d’une série d’infractions, dont des coups et blessures, possession d’armes, vol et vol qualifié, et il avait passé près de huit années en prison. Le commissaire du gouvernement a recommandé dans ce cas que le Conseil d’État revoie sa jurisprudence, reconnaisse l’effet de l’article 8 dans les affaires d’interdiction du territoire, et mène un examen approfondi de la proportionnalité. Le tribunal administratif a donné son accord et, après avoir évalué la proportionnalité, a maintenu la mesure d’interdiction frappant Beldjoudi. Le Conseil d’État a réaffirmé cette nouvelle approche la même année, dans deux autres affaires importantes. L’applicabilité de l’article 8 de la Convention européenne dans les affaires d’expulsion et le besoin d’examiner la proportionnalité sont aujourd’hui bien établis dans la jurisprudence administrative française. 

La Cour européenne a toutefois estimé que la France avait violé l’article 8 dans un certain nombre de cas, notamment celui de Beldjoudi.¹⁹³ Dans le cas d’Ali Mehemi (1997) et de Boubaker Mokrani (2003), tous deux ressortissants algériens, la Cour a jugé que le fait qu’ils étaient nés en France, y avaient vécu toute leur vie, et y avaient de solides attaches familiales l’emportait sur la gravité de leurs infractions (trafic de drogue dans les deux cas).¹⁹⁴ En deux autres circonstances impliquant des étrangers établis en France dès leur plus jeune âge, la Cour a également estimé qu’une expulsion donnerait lieu à une ingérence disproportionnée dans l’exercice de leur droit à la vie familiale, même si aucun des deux n’était marié ni n’avait d’enfants.¹⁹⁵ Au moment de la rédaction du présent rapport, la Cour européenne n’avait pas encore eu à examiner, aux termes de l’article 8, un dossier où la France avait éloigné un résident de longue durée sur présomption de liens avec le terrorisme ou d’incitation au terrorisme.

Impact sur les personnes frappées d’une mesure d’éloignement

L’éloignement de personnes qui sont nées en France ou y ont vécu la majeure partie de leur vie, ou qui ont un mariage stable et des enfants de nationalité française, peut équivaloir à une ingérence disproportionnée dans l’exercice du droit à la vie privée et familiale des personnes éloignées et de leurs proches, même dans des cas touchant à la sécurité nationale. Au moins sept des personnes éloignées dont Human Rights Watch a examiné le dossier auraient été protégées contre l’expulsion si l’exception relative à la sécurité nationale n’existait pas.

Mahdi E. était né en France et y avait vécu toute sa vie ; ses quatre enfants, tous mineurs, ont la nationalité française. Bien qu’il ait séjourné pendant quelques brèves périodes en Algérie, Mahdi ne parlait pas couramment l’arabe lorsqu’il a été interdit de France en 2005.  Mohamed Chalabi était également né en France, de parents algériens, et il y avait vécu toute sa vie jusqu’à son interdiction du territoire français en novembre 2001. Il est père de quatre enfants de nationalité française. Nacer Hamani, autre homme reconnu coupable dans l’affaire Chalabi, s’était établi en France à l’âge de 13 ans. Il s’est marié en 1989 et a trois enfants, tous nés en France.  Khelif Zoubir vivait en France depuis 30 ans lorsqu’il a été frappé d’une interdiction du territoire en 2006. Il est père de cinq enfants, dont quatre sont français. Zoubir a été condamné à deux ans de prison et à une interdiction définitive du territoire français.  Abdelkader Bouziane vivait légalement en France depuis 1979 et, comme il est mentionné plus haut, il est père de 16 enfants, dont 14 de nationalité française ; la plupart sont mineurs.

La Cour européenne a, dans le passé, jugé que même des personnes reconnues coupables d’infractions graves devraient avoir le droit de rester en France lorsqu’elles ont de fortes attaches familiales dans le pays. Dans l’affaire Beldjoudi, par exemple, le Juge Martens a rédigé une opinion concordante, dans laquelle il fait valoir que « l’expulsion rompt de manière irrévocable tous les liens sociaux entre l’expulsé et la communauté où il vit, et je pense que l’ensemble de ces liens peut être réputé relever de la notion de vie privée au sens de l’article 8 ».¹⁹⁶ A cet égard, il se rallie à l’avis de Henry G. Schermers, de l’ex-Commission européenne des droits de l’homme,¹⁹⁷ pour dire que les dispositions de l’article 8 devraient protéger certaines catégories de personnes contre l’expulsion, même en l’absence de liens familiaux étroits, car l’expulsion d’un immigré de la deuxième génération totalement intégré dans la société française « détruit nécessairement sa vie privée ».¹⁹⁸ Se faisant l’écho de l’idée que les résidents étrangers de longue durée, en particulier les immigrés de la deuxième génération, devraient bénéficier de la même sécurité de résidence que les ressortissants du pays, Schermers a écrit ce qui suit :

S'il y a un pays responsable pour l’éducation et le comportement criminel du requérant, il y a lieu de considérer qu'il s'agit de la France plutôt que de l'Algérie.  S'Il n'est pas illégal, il est en tout cas moralement rejetable de renvoyer en Algérie ceux des nombreux immigrés qui deviennent criminels, tandis que ceux qui contribuent à la prospérité du pays peuvent rester en France.  Il me semble plus juste que la France garde tant les bons que les mauvais immigrés.¹⁹⁹ 

Dans une opinion séparée de l’arrêt de la Cour, le Juge De Meyer est allé encore plus loin, faisant valoir que l’éloignement de Beldjoudi constituerait aussi un traitement inhumain, « en ce que M. Beldjoudi serait chassé, après plus de quarante ans, d’un pays qui, même s’il n’en a pas la ‘nationalité’, a toujours, en fait, été le ‘sien’ depuis la naissance ».²⁰⁰

Impact sur les membres de la famille

L’éloignement constitue également une ingérence dans l’exercice du droit à la vie familiale des conjoints et enfants des personnes frappées par cette mesure. Bien que l’impact de l’éloignement sur la famille de la personne soit généralement pris en compte par les tribunaux lors de leur examen de la proportionnalité de la mesure, cet examen n’évalue pas si l’éloignement risque de violer le droit autonome des membres de la famille au respect de leur vie privée et familiale. Nous croyons comprendre qu’il n’existe pas, en France, de jurisprudence établie indiquant qu’une épouse ou un enfant de personne frappée d’une interdiction du territoire aurait le droit d’invoquer une violation de ses droits au regard de l’article 8 dans le cadre d’une procédure visant à déterminer la légalité d’une mesure d’éloignement. A condition que les membres de la famille ne soient pas impliqués dans les activités de l’intéressé donnant lieu à son éloignement, il peut y avoir des cas où l’ingérence dans l’exercice du droit à la vie familiale est disproportionnée, même si les droits de la personne faisant l’objet de l’éloignement n’ont pas été violés.

L’impossibilité d’être ensemble, que la Cour européenne des droits de l’homme considère représenter un élément fondamental du droit à la vie familiale, est la conséquence la plus évidente d’une mesure d’éloignement.²⁰¹ Les sept familles dont nous avons interrogé les membres sont toutes bien établies en France : les épouses sont soit des ressortissantes françaises, soit des résidentes de longue durée, et aucune ne considère viable de s’établir dans le pays de nationalité de leur mari. Pour expliquer pourquoi elles ne seraient pas en mesure de rejoindre leurs époux de façon permanente, les mères d’enfants en âge scolaire ont non seulement indiqué que la France était la seule patrie que leurs enfants aient jamais connue mais elles ont également souligné le besoin d’assurer la continuité et la qualité de leur éducation.

La plupart du temps, le seul contact entre les personnes interdites du territoire et leurs familles—dont beaucoup comptent de jeunes enfants—a lieu par téléphone et, dans certains cas, par Internet. Une femme a confié que ses enfants disent qu’ils ont un « père par Internet ».²⁰² La majorité des familles se trouvent réunies lors de visites très occasionnelles, quoique deux personnes interdites de territoire nous aient dit qu’elles n’avaient pas pu voir leurs familles depuis leur expulsion (à savoir depuis sept mois et deux ans). La fréquence des appels téléphoniques et des visites est limitée en raison de considérations financières. La majorité des personnes éloignées avec lesquelles nous avons parlé en Algérie sont actuellement sans emploi et incapables de contribuer aux revenus familiaux, et la plupart des familles que nous avons rencontrées dépendent d’une forme ou l’autre d’aide publique.

Human Rights Watch a eu des entretiens avec sept épouses et deux fils adultes de personnes éloignées. Dans certains cas, nous nous sommes également entretenus avec des enfants mineurs, ou alors ils étaient présents ou se trouvaient à proximité au moment de l’entretien. Tous ont évoqué le stress émotionnel causé par la séparation et le caractère désespéré de la situation. Tous les noms ont été changés afin de protéger l’identité des mineurs.

L’épouse d’Hazim S. a expliqué pourquoi elle était obligée de demeurer en France en dépit de l’éloignement de son mari:

Comment pourrai-je quitter le pays de mes racines, de mes repères, de ma famille et de mon entourage dont je suis très attachée… Malgré l’environnement défavorisé et ‘banlieusard’ où j’ai grandi, je me suis tant battue pour prouver ma citoyenneté et mes capacités d’intégration en France… De plus, j’ai acquis la conviction que l’on peut être en France une musulmane pratiquante, intègre et intégrée, tout en étant une bonne citoyenne française.²⁰³

La principale préoccupation de la plupart des épouses est l’impact sur leurs enfants. Il est particulièrement profond pour les plus jeunes enfants et ceux qui ont été témoins de l’arrestation de leur père. Dilek D., une ressortissante turque qui vit en France depuis l’âge de cinq ans, a expliqué que son fils de 11 ans n’était plus le même depuis qu’il avait assisté à l’arrestation de son père dans le parking de leur immeuble à appartements en 2005. « Depuis ce jour-là, mon fils est agressif, il a la rage en lui. Il a des problèmes à l’école. Et puis ils disent que mon enfant pose problème mais d’où est-ce que cela vient, qui a créé cela ? Nous voulons que nos enfants soient intégrés, qu’ils fassent confiance aux gens ici. Mais comment le pourraient-ils s’ils voient qui a déchiré leur famille ? »²⁰⁴

Plusieurs mères ont eu recours à une assistance psychologique pour leurs enfants. Nadija R. a raconté qu’elle avait commencé à s’inquiéter parce que son fils de 11 ans, qui avait assisté à l’arrestation de son père, était effondré après l’expulsion. « Il pleurait tout le temps.  [Nom omis; sa fille aînée] garde tout pour elle, mais lui, il pleure beaucoup encore. Je leur ai interdit de raconter [l’expulsion] à leurs maîtresses d’école et un jour, la petite a pleuré et personne n’a compris pourquoi. Je sais que ça va faire du mal à mes enfants ».²⁰⁵  Haala L. a confié que sa fille de six ans souffrait d’anxiété et de maux d’estomac, et que son fils de neuf ans avait constamment des cauchemars. Lui et sa sœur aînée, âgée de 10 ans, sont tous deux pris en charge par la psychologue de leur école pour des problèmes de développement cognitif et affectif. La psychologue travaille avec eux « afin d’élaborer et de calmer la tension et l’angoisse de tous… La situation complexe de leur père et l’expulsion en cours les angoissent beaucoup ».²⁰⁶

Plusieurs se sont dites préoccupées par le fait que leurs fils risquaient d’être harcelés, incarcérés, ou limités d’une manière ou l’autre au niveau de leurs choix dans la vie, en raison de l’expulsion de leur père. Florence T., une Française convertie à l’islam, a expliqué : « J’ai peur pour mon fils qui pourrait être incarcéré à cause de son père. J’ai peur qu’il fasse certaines études comme la chimie [qui attireraient l’attention]… Je me suis aperçue que je ne pouvais pas acheter d’ammoniaque pour la maison pour éviter des problèmes… ».²⁰⁷  Florence a sept enfants : cinq de son premier mariage, et deux avec l’homme qui a été éloigné.

A l’image de beaucoup d’autres, Florence a parlé des difficultés économiques provoquées ou exacerbées par l’éloignement. Bien qu’elle ait reçu des allocations versées par l’État lorsque son mari était en prison, elle a expliqué avoir été informée qu’elle n’y avait plus droit après son éloignement car il ne s’agissait que d’une séparation géographique et non d’une impossibilité pour lui de gagner de l’argent et de contribuer au bien-être de ses enfants. Florence a confié qu’on lui avait dit qu’il faudrait qu’elle soit mère célibataire pour recevoir plus d’aide financière : « Je devrais divorcer pour pouvoir nourrir mes enfants », a-t-elle déploré.²⁰⁸ En revanche, plusieurs autres femmes bénéficient d’une aide de l’État bien qu’elles aient dit que celle-ci était insuffisante et problématique. Laila N. est une ressortissante française de 22 ans qui a donné naissance à son fils en mars 2005, environ un mois avant que son mari ne soit éloigné. Incapable de trouver une place pour son enfant dans une crèche publique, elle ne travaille pas et survit avec les quelque 750€ d’allocations mensuelles versés par l’État. Chaque mois, il y a des retards car les autorités insistent pour obtenir la signature de son époux, même si ce dernier se trouve en Algérie. Laila essaie maintenant de trouver un travail de nuit afin de pouvoir continuer à s’occuper de son enfant pendant la journée jusqu’à ce qu’elle trouve une autre solution. En tout cas, elle a confié : « Je ne dors pas du tout. J’ai des crises d’angoisse. Je dois avoir la télé et les lumières allumées. Je ne sais pas où je suis et où je vais ».²⁰⁹

Nejla E. a abandonné ses études en 2004, lorsque son mari a été renvoyé en prison pour purger les six mois qui lui restaient d’une peine de trois ans à laquelle il avait été condamné en 1999 pour association de malfaiteurs. Avec des enfants de treize, dix, huit et quatre ans, Nejla ne travaille pas. « Déjà qu’ils n’ont pas leur père auprès d’eux, je ne veux pas qu’ils soient vraiment touchés par ça, alors il faut que je sois là à 100 pour cent pour eux.  Ils font leurs activités de sport, je leur dis toujours qu’il faut étudier… Je ne veux pas en faire des gens malades ».²¹⁰