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En quête de justice
8 mars 2005

En quête de justice

Poursuivre les auteurs de violences sexuelles commises pendant la guerre au Congo

Résumé
Recommandations
Au gouvernement congolais:
Aux groupes armés opérant dans l'Est du Congo:
Aux Nations Unies, aux agences multilatérales bailleurs de fonds et aux gouvernements bailleurs de fonds:
Au Conseil de Sécurité des Nations Unies:
A la CPI:
La violence sexuelle dans la guerre au Congo: un crime persistant
Types de violence sexuelle
Dans l'attente d'une paix future: la violence sexuelle après juin 2003
Le viol des hommes et des garçons
Le cadre juridique des poursuites
Droit international humanitaire
Droit international des droits humains
La justice militaire congolaise
Le Code criminel congolais
En quête d'une justice punissant les auteurs de viols et autres crimes sexuels
Poursuites pour violences sexuelles en Ituri
Poursuites contre un soldat du RCD-Goma: précédent ou violation des droits humains?
Autres condamnations pour crimes de violence sexuelle dans des zones contrôlées par le RCD-Goma
Les obstacles aux poursuites
Envers et contre tout: les victimes veulent que justice soit faite
Les autorités ne rendent pas la justice
Le manque de protection
Les problèmes généraux du système judiciaire
La voie du progrès
L'aide aux victimes
L'urgence médicale
Réadaptation psychologique et sociale
Assistance juridique
La réaction de la communauté internationale
Assistance médicale
Assistance juridique et réforme de l'appareil judiciaire
Justice internationale: l'enquête de la CPI au Congo
Le contrôle des droits humains et la protection des civils par la MONUC..
Annexe: Qui sont les combattants en présence dans l'Est du Congo?
Remerciements