Le Fléau de l'Or
I. Resume
II. Recommandations
III. Méthodologie
IV. Contexte: Enrichissement des Élites
La signification de l'or
Les forces ougandaises pillent l'or du district du Haut Uélé, 1998-2002
Des groupes armés locaux luttent pour l'or de l'Ituri, 2002-2004
V. Abus contre les Droits Humains commis dans la Région des Mines d'Or
de Mongbwalu
Massacres et autres abus commis par l'UPC et ses alliés
Massacre à Mongbwalu, novembre 2002
Massacre à Kilo, décembre 2002
Arrestations arbitraires, actes de torture et exécutions sommaires
Exploitation minière de l'or: exemples de travail forcé
Accroissement du commerce
Justice pour les crimes commis par l'UPC..
Massacres et autres abus commis par le FNI, les FAPC et l'armée
ougandaise
Massacre de Kilo, mars 2003
Responsabilité pour le massacre de Kilo en mars 2003
«La guerre de 48 heures», juin 2003 et les massacres qui
ont suivi
La «chasse aux sorcières» contre les femmes hema et
d'autres opposants
Meurtre de deux observateurs de la MONUC..
Menace contre les défenseurs des droits humains et d'autres personnes
qui dénoncent les abus
Arrestations arbitraires, actes de torture et travail forcé
Contrôle des mines d'or
VI. AngloGold Ashanti – le Début des Opérations d'Exploration de l'Or
Compétition pour les droits d'exploitation de l'or dans les mines de
Mongbwalu
AngloGold Ashanti cherche à débuter les activités d'exploration à Mongbwalu,
2003
AngloGold Ashanti développe une relation avec le groupe armé FNI
AngloGold Ashanti tire bénéfice de sa relation avec le groupe armé FNI
Bénéfices pour le groupe armé FNI
Position d'AngloGold Ashanti concernant ses contacts avec le FNI
Incapacité à respecter les droits humains, les normes internationales
et les critères en matière d'affaires
VII. Abus contre les Droits Humains dans les Mines d'Or de Durba et sur
les Voies Commerciales
Exécutions sommaires perpétrées par le Commandant Jérôme, 2002-2004
Exécuter et torturer les opposants politiques présumés
Détention arbitraire et torture
Tolérance pour les abus commis par les partenaires en affaires101
Djalasiga: conflit continu sur les mines d'or103
VIII. Commerce de l'or souille106
Nouveau code minier congolais107
Organisation du commerce de l'or via Butembo et Ariwara109
Le Docteur Kisoni à Butembo110
Omar Oria à Ariwara114
Or congolais exporté vers l'Ouganda116
Données chiffrées sur les exportations d'or en provenance de l'Ouganda117
Commerçants en or à Kampala119
Encouragement du gouvernement ougandais au commerce de l'or121
Acheteurs d'or souillé122
Suisse: or volatilisé?122
Metalor Technologies SA.. 125
IX. Initiatives Internationales pour Aborder le Problème de
l'Exploitation des Ressources en RDC 130
Rapports du Panel d'experts des Nations unies sur l'exploitation
illégale des ressources en RDC 130
Enquêtes sur les violations des principes directeurs de l'OCDE.. 133
Réponse des gouvernements régionaux135
Commission Porter en Ouganda135
Enquêtes rwandaises136
Réponse du gouvernement de la RDC.. 137
MONUC.. 138
Institutions financières internationales139
Cour pénale internationale140
X. Conclusion142
XI. Remerciements143
XII. Appendices144
Ce rapport a été rédigé en anglais et
traduit en français. S'il existe des incohérences entre les versions anglaise
et française de ce document, la version anglaise doit servir de référence. Ce
rapport était exact à la date du 26 avril 2005.
Abréviations
AGK Ashanti
Goldfields Kilo
AII Administration
intérimaire ad hoc de l'Ituri
APC l'Armée du
Peuple Congalais
CIAT Comité
international d'accompagnement de la transition
CPI Cour pénale
internationale
FAPC Les Forces
Armées du Peuple Congolais
FARDC Forces Armées de
la République Démocratique du Congo
FNI Front des
Nationalistes et Intégrationnistes
FRPI Force de
Résistance Patriotique en Ituri
KIMIN Kilo Moto
International Mining
MLC Mouvement pour
la Libération du Congo
MONUC Mission de
l'organisation des Nations unies en RDC
OCDE Organisation pour
la coopération économique et le
développement
OIT Organisation
internationale du travail
OKIMO La Société des
mines d'or de Kilo-Moto
ONU Nations unies
PCN Points de
contact nationaux
PUSIC Parti pour
l'Unité et la Sauvegarde de l'Intégrité du Congo
RCD Rassemblement
Congolais pour la Démocratie
RCD-ML Rassemblement
Congolais pour la Démocratie-Mouvement de
Libération
RCD-National Rassemblement
Congolais pour la Démocratie-National
RDC République
Démocratique du Congo
SOKIMO Société des mines
d'or de Kilo-Moto
UPC Union des
Patriotes Congolais
